IFRS 17

Valéry JOST – FORSIDES, Associé chez FORSIDES, Valéry Jost dirige les travaux liés aux évolutions réglementaires. Il s’est consacré à ces thématiques tant au titre de ses fonctions à la direction du Trésor que par les responsabilités occupées par la suite en entreprise.

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié le 18 Mai 2017 la norme IFRS 17, relative à la comptabilisation et à la valorisation des contrats d’assurance. Le délai d’application est court : la mise en place est prévue pour le 1er Janvier 2021.

La norme IFRS 17 a pour but de créer un standard comptable unique pour tous les assureurs fondé sur la logique depuis longtemps promue par les normalisateurs internationaux : la réalité économique prévaut sur l’apparence juridique et la norme, fondée sur des principes, renvoie aux préparateurs les modalités pratiques d’application.

Par l’ampleur des travaux à mener, IFRS 17 est un défi en termes de projet : il est d’autant plus important de l’aborder sur des assises solides et en ayant fait les bons choix stratégiques : quelles approches privilégier, comment appliquer les notions clefs, comment exploiter les travaux de Solvabilité II, sans oublier la transition …

8h30 – 8h50 : Introduction

• Le contexte
• Les principales approches : BBA, VFA, PAA

8h50 – 9h40 : Mécanismes et notion clefs

• Quelles mesures des engagements et du résultat ?
  • Marge de service contractuel et reconnaissance des profits
  • Contrats onéreux
  • Approche par le chargement variable (VFA)
• De nouveaux repères à créer pour refléter efficacement l’activité d’assurance

9h40 – 9h55 : Solvabilité II : atout décisif ou fausse bonne idée ?

• Des objectifs bien distincts
• Les principales différences

9h55 : Conclusion